Édition/publication du site :

Michel FOUILLEN

Webmaster :

Site développé par A2MI-Informatique

Hébergement :

INFOMANIAK
26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44 – Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch

Propriétaire :

A2MI
10/14 rue Jean Perrin
17000 LA ROCHELLE
N° SIRET : 751 763 962 000 14

1.1 Présentation du site :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site MOPO l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi, informations données ci-dessus.

1.2 Conditions d’utilisation :

Le site accessible est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la micro entreprise MOPO. Celle-ci ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

1.3 Limitation de responsabilités :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est régulièrement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir nous le signaler par mail en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action entreprise, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la micro entreprise MOPO ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos ne sont pas contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la micro entreprise MOPO.

1.4 Litiges :

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du Tribunal de La Rochelle. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

1.5 Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site incluant de façon non limitative les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la micro entreprise MOPO à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de la micro entreprise MOPO. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

La micro entreprise MOPO est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@mopo.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

2.1 Configuration :

Pour une utilisation correcte de ce service nous vous conseillons : une mémoire vive (RAM) de 256 Mo minimum, une connexion ADSL, une configuration d’écran : 1024 x 768 ou plus, pour l’utiliser correctement votre navigateur doit supporter javascript.

2.2 Information et exclusion :

La micro entreprise MOPO met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de nous, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’entreprise MOPO n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

2.3 Liens hypertexte :

Les sites internet de la micro entreprise MOPO peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

La micro entreprise MOPO ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. La micro entreprise MOPO ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantie. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de la micro entreprise MOPO ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de notre entreprise.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de la micro entreprise MOPO, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. La micro entreprise MOPO se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

2.4 Recherche :

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que la micro entreprise MOPO reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

2.5 Précautions d’usage :

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, chevaux de Troie, etc…

2.6 Responsabilité :

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par la micro entreprise MOPO apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus.

La micro entreprise MOPO ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

2.7 Contactez-nous :

La micro entreprise MOPO est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à l'adresse mentionnée ci-dessus